FORT JAMES FRANCE, Société en Commandite par Action
Numéro de dépôt :
1561368
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009
Présentation de la marque EVOSUR
Déposée le 22 novembre 1989 par la société FORT JAMES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EVOSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FORT JAMES FRANCE domicilié(e) 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2150291) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING domicilié(e) (dossier no 2150291) - France.
La marque EVOSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORT JAMES FRANCE, Société en Commandite par Action - 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2150291) - France
FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - (dossier no 2150291) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 3 août 1999 n°2150291 - Publication au BOPI 1999-08-03
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Couches pour incontinents, alèses sous-vêtements, slips, couches-culottes, changes complets, pointes sous-vêtements absorbants pour pallier l'incontinence et l'énurésie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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